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ALCOOL



La conduite d'un véhicule et la consommation d'alcool ou de drogue ne font pas bon ménage. L'ivresse sur la voie publique est trop souvent la cause d'accidents graves. Avant qu'un conducteur se rende compte qu'il est ivre, l'alcool présent dans son sang a déjà réduit sa capacité de réaction et altère son sens du jugement. Certaines personnes deviennent agressives, d'autres s'endorment. Une personne qui a consommé de l'alcool est moins attentive à ce qui l'entoure et devient plus nonchalante. Tous ces facteurs ne sont pas sans influencer considérablement l'aptitude à conduire un véhicule.
Dans ce chapitre, nous allons nous pencher sur les dispositions légales.





TABLE DES MATIÈRES :

ALCOOL ET CONDUITE D'UN VÉHICULE NE FONT PAS BON MÉNAGE
Qu'est-ce qui est interdit ?
- 1. Conduite en état d’ivresse
- 2. Accompagner quelqu'un en état d'ivresse en vue de l'apprentissage.

UN TEST DE L'HALEINE
Pourquoi ?
Qu'est ce qu'un test de l'haleine ?
Qui peut imposer un test de l'haleine ?
- 1. À qui ?
- 2. délai d'attente de 15 minutes
Résultat d'un test de l'haleine.
- 1. S (Safe).
- 2. A (Alarm).
- 3. P (Positif).
Refuser un test de l'haleine.

UNE ANALYSE DE L'HALEINE
Quand ?
Quel en est le principe ?
Le résultat.
1. Le résultat est de moins de 0,22 milligrammes d'alcool par litre d'air expiré.
2. Le résultat est d'au moins 0,22 milligramme mais de moins de 0,35 milligramme par litre d'air expiré.
3. Le résultat est d'au moins 0,35 milligramme par litre d'air expiré.
15 minutes de délai d'attente.
Demander une nouvelle analyse.
Qu'advient-il de votre voiture ?

PRÉLÈVEMENT SANGUIN
Qu'est-ce que c'est ?
Quand ?




ALCOOL ET CONDUITE D'UN VÉHICULE NE FONT PAS BON MÉNAGE

QU'EST-CE QUI EST INTERDIT ?


1. Conduite en état d’ivresse

- Conduire un véhicule ou unemonture dans un lieu public.
- S'apprêter à conduire un véhicule ou une monture dans un lieu public.


2. Accompagner quelqu'un en état d'ivresse en vue de l'apprentissage.



Bon à savoir.

Distinction entre consommation d'alcool et ivresse :

Consommation d'alcool :
Si vous avez trop d'alcool dans votre sang, vous enfreignez la loi, que vous soyez ivre ou pas.

Ivresse :
Si vous n'avez pas trop d'alcool dans le sang mais que vous présentez des signes d'ivresse (vous êtes incapable de marcher sur une ligne droite, vous bafouillez, etc.), vous enfreignez également la loi. Les constatations d'une personne qualifiée s'appliquent en la matière, jusqu'à la preuve du contraire.




TEST DE L'HALEINE


x


POURQUOI ?


Les actes ou les paroles d'une personne permettent de suspecter qu'elle est ivre. Mais un soupçon ne suffit pas. C'est pour cette raison que la police dispose d'appareils qui peuvent démontrer clairement quand une personne est suffisamment ivre pour qu'il soit nécessaire de lui interdire de conduire.



QU'EST CE QU'UN TEST DE L'HALEINE ?


TEST DE L'HALEINE Lors d'un TEST DE L'HALEINE, un appareil portable est utilisé afin de détecter des traces d'alcool dans l'air expiré .

(Cet appareil remplace l'ancien ballon d'alcootest.)
(L'appareil a été homologué selon des normes strictes et est contrôlé périodiquement.)


Le conducteur est prié de souffler avec vigueur pendant sept secondes (parfois plus) dans l'embout de l'éthylomètre, jusqu'à ce que le témoin lumineux (vert) s'allume. Un sifflement continu indique que le conducteur souffle correctement.


Le résultat apparaît à l'écran de l'appareil après quelques secondes. L'appareil donne une indication permettant de savoir si le conducteur est ivre ou pas. En d'autres termes, il détermine dans quelle catégorie le résultat de la concentration d'alcool se situe.


L'éthylomètre détecte la teneur en alcool de l'air expiré. Mais le résultat de ce test ne donne qu'une indication. Il ne fournit pas de preuve donnant lieu à une sanction. Pour cela, une analyse de l'haleine est nécessaire ou, si l'appareil nécessaire à cette analyse de l'haleine n'est pas disponible, une analyse sanguine.





À QUI UN TEST DE L'HALEINE PEUT-IL ÊTRE IMPOSÉ ?


1. À qui ?

a. Toute personne qui, dans un lieu public, s'apprête à conduire un véhicule ou une monture .
b. Toute personne qui, sur la voie publique, conduit un véhicule ou une monture.
c. Toute personne qui accompagne un conducteur en vue de l'apprentissage.
d. Tout auteur présumé d'un accident de roulage ou toute personne qui a pu contribuer à le provoquer. Donc, même la victime ou un piéton.



Donc :
. La police peut demander au conducteur d'un cyclomoteur classe A qui conduit son cyclomoteur
  de subir un test de l'haleine (= conducteur).
. La police ne demandera pas à une personne qui pousse un cyclomoteur classe A de subir un test de l'haleine
  (= piéton).
. La police peut demander à quelqu'un qui pousse une motocyclette de subir un test de l'haleine
  (= conducteur).
. La police peut demander à une personne ivre qui dort derrière le volant de sa voiture de subir un test de l'haleine
  (= conducteur).
. La police ne demandera pas à quelqu'un qui dort à l'arrière de sa voiture de subir un test de l'haleine
  (= passager).
. La police peut demander à quelqu'un qui, sur le parking d'un supermarché, ouvre la portière du côté conducteur de sa voiture,
  de subir un test de l'haleine
  (= s'apprête à conduire).
. La police ne demandera pas à quelqu'un qui accompagne un troupeau de vaches de subir un test de l'haleine
  (= conducteur, mais les vaches ne sont pas des montures).
. La police peut demander à quelqu'un qui monte un cheval de subir un test de l'haleine
  (= conducteur et un cheval est une monture).


2. délai d'attente de 15 minutes.

Une personne qui est priée de subir un test de l'haleine a le droit d'attendre 15 minutes.
Ce délai d'attente peut être important si vous avez bu un verre d'alcool juste avant de subir le test de l'haleine.




RÉSULTAT D'UN TEST DE L'HALEINE



ÉTHYLOMÈTRE (c) www.gratisrijbewijsonline.be 1. S (Safe / sûr)

- La concentration d'alcool est en dessous du maximum autorisé par la loi.
- Vous pouvez conduire.


2. A (Alarm)

- Le résultat est positif.
- La concentration d'alcool est d'au moins 0,22 mg/litre d'air alvéolaire expiré (0,5 °/°°) mais de moins de 0,35 mg/l (0,8 °/°°).
- Vous devrez subir une analyse de l'haleine.


3. P (Positif)

- Le résultat est positif.
- La concentration d'alcool est d'au moins 0,35 mg/l (0,8 °/°°).
- Vous devrez subir une analyse de l'haleine.




LES VALEURS


x



POUVEZ-VOUS REFUSER UN TEST DE L'HALEINE ?



(Tuyau) Si vous refusez de subir un test de l'haleine, vous êtes considéré comme étant (P)ositif et vous ne pouvez plus conduire pendant six heures.


Un détail intéressant : (pas à étudier, bien entendu)

1958
- La concentration maximale d'alcool autorisée était de 1,5 pour mille.
1975
- La concentration autorisée est passée à 0,8 pour mille.
1994
- La concentration autorisée a été fixée à la valeur actuelle de 0,5 pour mille.




ANALYSE DE L'HALEINE


QUAND ?


a. Si le résultat d'un test de l'haleine n'est pas (S)afe, vous devrez subir une analyse de l'haleine, pour connaître le résultat exact.

b. Même si vous n'avez pas subi de test de l'haleine au préalable, une analyse de l'haleine peut vous être imposée.




QUEL EN EST LE PRINCIPE ?

ANALYSE DE L'HALEINE (c) www.gratisrijbewijsonline.be Une ANALYSE DE L'HALEINE consiste à souffler dans un appareil qui mesure la concentration d'alcool dans l'air alvéolaire expiré (c'est-à-dire l'air provenant des alvéoles pulmonaires).

. Le résultat précis de l'analyse de l'haleine apparaît à
  l'écran de l'appareil (par ex. : 0,35 mg/l.)
. L'appareil délivre en outre un ticket sur lequel le résultat est
  imprimé et dont vous recevez une copie.



LE RÉSULTAT


1. Le résultat de l'analyse de l'haleine est inférieur à 0,22 milligramme d'alcool par litre d'air expiré.

x Vous pouvez conduire.


2. Le résultat est d'au moins 0,22 milligramme mais de moins de 0,35 milligramme d'alcool par litre d'air expiré.

x Une interdiction de conduire pendant une durée de trois heures vous est imposée à compter de la constatation.
Vous devez remettre votre permis de conduire, votre permis de conduire provisoire ou votre licence d'apprentissage à l'agent de police pour une durée de trois heures.


3. Le résultat est d'au moins 0,35 milligramme d'alcool par litre d'air expiré.

x Une interdiction de conduire pendant une durée de sixheures vous est imposée à compter de la constatation.
Vous devez remettre votre permis de conduire, votre permis de conduire provisoire ou votre licence d'apprentissage à l'agent de police pour une durée de six heures.
Au terme de ces six heures, vous devrez subir un nouveau test de l'haleine ou une nouvelle analyse de l'haleine.
En cas de résultat à nouveau positif, une nouvelle interdiction de trois ou six heures vous sera imposée.




15 MINUTES DE DÉLAI D'ATTENTE


- Jusqu'au 12 mai 2007 : vous pouviez toujours demander 15 minutes de délai avant de commencer l'analyse de l'haleine, même si vous aviez déjà bénéficié d'un délai d'attente de 15 minutes avant le test de l'haleine.

- Depuis le 12 mai 2007 : vous ne pouvez demander 15 minutes de délai d'attente que si vous n'avez pas subi de test de l'haleine au préalable et que vous commencez donc par l'analyse de l'haleine.





DEMANDER UNE NOUVELLE ANALYSE DE L'HALEINE


- Si vous contestez le résultat de la première analyse de l'haleine, vous pouvez demander une seconde analyse de l'haleine immédiate (vous ne pouvez plus attendre 15 minutes).

- Si des différences notables sont observées entre ces deux mesures, une troisième analyse de l'haleine sera réalisée.

- Si les différences entre ces trois mesures sont supérieures aux prescriptions en matière de précision, une analyse sanguine sera pratiquée.



Le résultat imprimé.

- En cas d'infraction, un exemplaire de tout document imprimé par l'appareil d'analyse de l'haleine (et mentionnant le résultat de l'analyse) sera joint au procès-verbal envoyé au ministère public. Un exemplaire de ces documents sera en outre joint à la copie du procès-verbal qui sera envoyée au contrevenant.

Si le résultat est d'au moins 0,35 milligramme.

- Si la concentration d'alcool est d'au moins 0,35 milligramme par litre d'air alvéolaire expiré, l'agent de police doit déclarer explicitement à la personne concernée qu'elle a le droit de demander une contre-expertise réalisée par le biais d'un prélèvement sanguin.

- Si le prélèvement sanguin confirme l'infraction, la personne concernée doit en supporter le coût.




QU'ADVIENT-IL DE VOTRE VOITURE ?


Si une interdiction de conduire temporaire de trois ou six heures vous est imposée, vous ne pouvez bien entendu plus conduire votre véhicule.
Votre conjoint ou toute autre personne peut conduire votre véhicule, dans lequel vous prenez place comme passager.
Il va de soi que pendant la période de cette interdiction, vous pouvez prendre les transports en commun ou vous déplacer en taxi.



Bon à savoir :

Pouvez-vous refuser un test de l'haleine ou une analyse de l'haleine pour des raisons médicales ?

Supposons que vous demandiez au médecin un certificat stipulant que vous souffrez d'asthme et que vous ne pouvez pas souffler. Vous pensez peut-être que c'est un bon moyen d'échapper aux contrôles. C'est malheureusement sans compter sur le législateur.


Article 34 ... §2 PCR.
Est puni d'une amende de 200 à 2 000 euros :
... ° quiconque s'est refusé au test de l'haleine ou à l'analyse de l'haleine, prévus aux articles 59 et 60, ou, sans motif légitime, au prélèvement sanguin prévu à l'article 63, § 1, 1° et 2° ;

Vous devez donc bel et bien vous soumettre au test de l'haleine ou à l'analyse de l'haleine si vous ne voulez pas être sanctionné. Toutefois, « vous soumettre » ne signifie pas que le test de l'haleine doit réussir. S'il s'avère que vous n'êtes pas capable d'expirer suffisamment d'air dans l'appareil, vous subirez un prélèvement sanguin. Pour refuser ce dernier, vous devez avoir une raison légitime.



PRÉLÈVEMENT SANGUIN

QU'EST-CE QUE C'EST ?


x Lors d'un PRÉLÈVEMENT SANGUIN, un échantillon de sang est prélevé dans une veine afin de mesurer la concentration d'alcool.

Cet échantillon de sang est prélevé par un médecin requis par la police. Vous ne pouvez donc pas choisir un médecin vous-même.

Le prélèvement sanguin est analysé dans un laboratoire agréé.



QUAND UN PRÉLÈVEMENT SANGUIN PEUT-IL ÊTRE PRATIQUÉ ?


- En présence de signes clairs d'ivresse lorsqu'un test de l'haleine ou une analyse de l'haleine ne peut être réalisé(e).
- Lorsque le résultat d'un test de l'haleine n'est pas (S)afe et qu'il est impossible de réaliser une analyse de l'haleine.
- La personne concernée peut également demander un prélèvement sanguin si les analyses de l'haleine consécutives mettent au évidence au moins 0,35 milligramme d'alcool par litre dans l'air expiré.



Bon à savoir :

Alcool dans le sang :

Les alcootests indiquent si l'utilisateur a dépassé ou non les normes légales. Pour l'instant, la limite est de 0,5 pour mille (bien que des études aient démontré que les risques d'accident augmentent dès que la concentration atteint 0,2 gramme par litre de sang). Par conséquent, chez nous, la consommation est limitée à un apéritif ou à un à deux verres de vin pendant un repas.
De plus, il convient de tenir compte du fait que chaque individu réagit différemment à une même quantité d'alcool. Le poids corporel et la durée nécessaire pour que l'alcool soit absorbé dans le sang jouent un rôle important.
La période d'élimination est en moyenne d'environ 0,15 gramme par litre et par heure. Le taux d'élimination peut varier de 0,08 à 0,22 gramme/litre.


Bon à savoir

Quelles sont les règles aux Pays-Bas ?
(Source : www.ikbenvoor.be)

Si vous vous rendez de temps en temps aux Pays-Bas, retenez que nos voisins du Nord, depuis le début de l'année 2006, appliquent des règles plus strictes en ce qui concerne les conducteurs débutants.
- Ils ne peuvent plus avoir qu'un maximum de 0,2 pour mille d'alcool dans le sang, contre 0,5 pour mille auparavant.
- Les conducteurs qui se font prendre doivent remettre immédiatement les clés de leur véhicule.
- Ceux qui ont plus de 0,8 pour mille dans le sang doivent suivre un cours dont les frais d'inscription s'élèvent à 750 euros.

La nouvelle limite de 0,2 pour mille d'alcool s'applique à :
- tous les conducteurs de cyclomoteurs jusqu'à 24 ans ;
- toutes les personnes qui ont obtenu leur permis de conduire après le 30 mars 2002 ;
- toutes les personnes qui ne détiennent pas encore leur permis de conduire.
La limite de 0,2 pour mille s'applique les cinq premières années après que vous avez reçu votre permis de conduire.

Bon à savoir

Autres pays


Sous toutes réserves, la limite est la suivante dans les autres pays :

Irlande 0,8 pour mille ;
Grande-Bretagne 0,8 pour mille ;
Italie 0,8 pour mille ;
Pays-Bas 0,5 pour mille ;
Portugal 0,5 pour mille ;
France 0,5 pour mille ;
Grèce 0,5 pour mille ;
Espagne 0,5 pour mille ;
Luxembourg 0,35 pour mille ;
Allemagne 0,3 pour mille ;
Norvège 0,2 pour mille ;
Hongrie 0 ;
Pologne 0 ;
Roumanie 0 ;
Slovaquie 0 ;
Tchéquie 0 ;
Suède 0 ;



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PERMIS DE CONDUIRE

. Theorie en oefenvragen BELGIE - VLAAMS
http://www.gratisrijbewijsonline.be
. Theorie en oefenvragen NEDERLAND
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