Permis AM - G. Où rouler

Lecon 22: La vitesse maximale autorisee

La vitesse maximale autorisée

Tuyau

Bon à savoir

Tous les ans, 90 000 pv sont dressés pour des cyclomoteurs trafiqués (Source Het Laatste Nieuws 17 april 2007)

Les cyclomoteurs trafiqués constituent un vrai fléau. Tous les ans, la police constate quelque 90 000 infractions. Trafiquer un cyclomoteur peut avoir des conséquences financières fâcheuses, car les amendes vont de 1 500 à 2 500 euros. Souvent, les parents des jeunes conducteurs de cyclomoteurs prennent à leur charge les frais de ces modifications des réglages d'usine.


Autres règles

Les conducteurs de cyclomoteurs ne peuvent pas rouler partout à la vitesse maximale autorisée susmentionnée. Ils doivent également respecter d'autres règles de circulation et signaux.

Tuyau Apprenez très bien les règles ci-dessous.

Zone résidentielle

Dans une zone résidentielle, la vitesse maximale autorisée est de 20 km/h.

  • Cyclomoteur classe A: maximum 20 km/h.
  • Cyclomoteur classe B: maximum 20 km/h.

Zone 30

Dans une ZONE 30, la vitesse maximale autorisée est de 30 km/h.

  • Cyclomoteur classe A: maximum 25 km/h.
  • Cyclomoteur classe B: maximum 30 km/h.

Agglomération

En agglomération, la vitesse maximale autorisée est de 50 km/h.

  • Cyclomoteur classe A: maximum 25 km/h.
  • Cyclomoteur classe B: maximum 45 km/h.

Signal C43

Le signal C43 peut fixer certaines vitesses maximales autorisées.

  • Cyclomoteur classe A: maximum 25 km/h.
  • Cyclomoteur classe B: maximum 45 km/h (ou moins).

Cyclomoteur trafiqué

Une intervention technique peut permettre à un cyclomoteur classe A de rouler à une vitesse supérieure à 25 km/h sur une route en palier et à un cyclomoteur classe B à plus de 45 km/h.

  • Ceci est interdit. Toute modification apportée à un cyclomoteur doit être soumise au fabricant ou à son mandataire et approuvée par l'Administration des Transports.
  • Vous ne pouvez donc pas rouler sur un véhicule modifié. C'est, en plus, très dangereux.
  • En cas d'accident, la compagnie d'assurance peut vous tenir responsable des dommages subis.

Bon à savoir

(Source Wegcode.be)

La police peut-elle saisir mon cyclomoteur trafiqué?

S'il s'avère qu'un cyclomoteur est trafiqué, la police peut le confisquer pour une période de maximum trente jours.En d'autres termes, vous ne pouvez plus utiliser le cyclomoteur en question pendant trente jours. Vous pouvez toutefois toujours conduire un autre cyclomoteur pendant cette période.

La police peut déterminer elle-même l'endroit où elle entreposera le cyclomoteur trafiqué. Le cyclomoteur est rarement laissé au contrevenant vu les nombreux abus survenus par le passé.

La police peut éventuellement faire appel à un service de remorquage pour déplacer le cyclomoteur du lieu de constatation de l'infraction au lieu d'entreposage du véhicule confisqué. Les frais de remorquage sont à votre charge et sont onéreux.

La police peut également vous proposer de pousser le cyclomoteur à pied jusqu'au lieu d'entreposage. Cette possibilité est également de moins en moins appliquée suite aux abus survenus par le passé.

Comment puis-je ensuite récupérer mon cyclomoteur?

Après la confiscation du cyclomoteur pendant la période maximale de trente jours, vous récupérerez votre cyclomoteur, moyennant paiement des frais éventuels (par exemple le remorquage) ou l'autorisation du parquet.

Attention. Si vous ne payez pas les frais de remorquage, le parquet essaiera de les récupérer auprès de vous. Cela implique automatiquement un traitement du dossier par le Tribunal de police. Le juge du tribunal de police intègre en général ces frais directement dans les frais de justice et les porte, le plus souvent, à charge du contrevenant. Vous rembourserez donc de toute façon ces frais de remorquage. Le Tribunal de police risque de vous infliger une peine plus lourde. Une condamnation du Tribunal de police figure aussi dans votre casier judiciaire.


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